Tour Triangle : Jugements défavorables du TA et suite des actions

Tour Triangle : le Tribunal Administratif de Paris a rendu deux jugements défavorables aux deux recours des associations requérantes :
- contre le Permis de Construire
- contre la promesse de bail à construire

Les associations requérantes iront de toute évidence en Conseil d’État, pour interroger le Droit européen qui est plus favorable que le Droit français à propos notamment, de leur requête contre la promesse de bail à construire

https://www.bfmtv.com/police-justice/tour-triangle-les-opposants-au-projet-veulent-se-pourvoir-en-cassation-1686764.html

https://www.lesechos.fr/industrie-services/immobilier-btp/la-justice-valide-le-projet-remanie-de-la-tour-triangle-a-paris-1016565

NB : Les 2 jugements sont téléchargeables depuis la page d’accueil du site Internet du Tribunal Administratif de Paris

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Recours contentieux contre le Permis de construire Tour Triangle 2

L’audience du recours contentieux contre le Permis de Construire « Tour Triangle 2″, recours engagé par des associations du « Collectif contre la Tour Triangle » et l’association France Nature Environnement (FNE), a été fixée par le Tribunal Administratif de Paris, au vendredi 12 avril prochain.

Le tribunal administratif de Paris a arrêté la phase d’instruction de cette procédure contentieuse, le 19 mars 2019. Les requérants peuvent demander au tribunal de rouvrir cette instruction s’il y a des éléments nouveaux, par exemple liés à l’organisation des Jeux Olympiques, élément qui n’a pas été pris en compte lors de la consultation du public dans le cadre de l’enquête environnementale.

La veille de l’audience, les requérants auront connaissance du « sens des conclusions du rapporteur public ».

Conformément au décret paru au Journal Officiel en février 2019, le Tribunal administratif de Paris statuera en premier et dernier ressort .

L’audience du Tribunal Administratif est publique et aura lieu le 12 avril à 9h30 au 7 rue de Jouy, Paris 4 – Métro St Paul ou Pont Marie

MàJ le 31/03/2019

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Début des scandales aux Jeux Olympiques Paris 2024 : Unibail et la Tour Triangle

A lire dans le Canard Enchaîné de ce mercredi 6 mars 2019, l’excellent article de Hervé Liffran

Un promoteur parisien déjà couvert d’or aux JO de 2024

tour-triangle-Unibail-Jeux-Olympiques-Scandale 3

- comment le COJOP (Comité des Jeux Olympiques) a fait d’Unibail-Rodamco un des prestataires privilégiés des Jeux Olympiques Paris 2024

- pourquoi la Tour Triangle d’Unibail-Rodamco qui n’a absolument rien à voir avec les Jeux Olympiques Paris 2024 bénéficie-t-elle de dérogations juridiques ahurissantes (décret du 23 février 2019 signé par Edouard Philippe, amendement loi Elan juillet 2018)

- quels sont les sénateurs et qui est le ministre Jacques Mézard, qui ont rendu possible ces dérogations juridiques ?

- quel est l’élément de langage de Jean Castex, le délégué interministériel aux JO, pour justifier ces dérogations hallucinantes

- quel est le rôle de Benjamin Griveau, ex lobbyiste de Unibail (2014-2016), actuel porte-parole du gouvernement d’Edouard Philippe et… futur candidat à la Mairie de Paris

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Tour Triangle, Jeux Olympiques et Unibail : un nouveau scandale en vue !

Le gouvernement vient de publier un décret pour accélérer les constructions proches des sites olympiques en vue des JO 2024 de Paris. La tour Triangle en fait partie.

Situé place de la porte de Versailles, le projet, qu’Unibail doit bâtir d’ici 2021, avait été approuvé en juin 2015 par le Conseil de Paris. Mais début 2018, plusieurs associations ont déposé une plainte contre la ville de Paris qui aurait accordé un permis de construire sans mise en concurrence. Pour accélérer la construction de cette tour censée être livrée avant les Jeux olympiques de 2024 à Paris, le gouvernement vient de publier discrètement un décret (14 février). 

Le texte ne mentionne pas le nom de la tour Triangle mais «un projet immobilier situé du 4 au 30 avenue Ernest-Renan dans le XVe arrondissement de Paris», ce qui correspond à la future adresse de la tour Triangle. La tour Triangle va bénéficier des procédures d’urbanisme accélérées et simplifiées prévue par un décret du 26 juin 2018 relatif à la loi dite «olympique» (du 26 mars 2018) pour les équipements des Jeux olympiques 2024. Pour quelle raison? Parce qu’il s’agit d’une «construction située à proximité immédiate d’un site nécessaire à la préparation, à l’organisation ou au déroulement des Jeux olympiques ou paralympiques».

Source : Le Figaro, 26/02/2019

 

Du côté du Collectif contre la Tour Triangle, la procédure contentieuse se poursuit : il s’agit du recours contentieux déposé au Tribunal Administratif de Paris et attaquant  le Permis de Construire accordé par la Maire de Paris, le 28/04/17.

En raison du décret gouvernemental, une action supplémentaire est menée par les Avocats du Collectif, au Tribunal Administratif de Paris, pour sécuriser la procédure, ce qui devrait allonger les délais, car la date d’audience au Tribunal Administratif n’ est pas encore fixée.

 

Pour quelles raisons la tour Triangle, tour de bureaux de 180 mètres de haut, lancée en 2008 sans aucun lien avec les Jeux Olympiques bénéficie-t-elle de nouvelles dérogations liées aux Jeux Olympiques Paris 2024 ? Qui sont les soutiens politiques de ce projet immobilier ? 

à suivre… 

 

 Documents utiles

Journal Officiel : Décret n°2019-95 du 12 février 2019

Editions Législatives : Un droit de l’urbanisme sur mesure pour accueillir les jeux Olympiques de 2024 

Liens utiles

Sur le Journal du Grand Paris : la tour Triangle bénéficiera de la loi olympique

Sur BFM TV : Tour Triangle: un décret va accélérer sa construction, le projet continue de diviser 

Sur Le Figaro : Ce discret décret qui va accélérer la construction de la tour Triangle à Paris

Sur notre blog : Plainte pour favoritisme contre la Ville de Paris

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Des majorités transverses pour combattre les projets de bétonnisation de Anne Hidalgo

Pour certains dossiers urbains par exemple, il peut être utile de fédérer des majorités « transverses » au Conseil de Paris, c’est-à-dire, avec des Conseillers de Paris de sensibilités politiques différentes, pour mettre en minorité la Mairie de Paris et empêcher le vote de délibérations proposées par l’exécutif parisien et qui vont à l’encontre de l’intérêt général des Parisiens.

- Nous l’avons fait au Conseil de Paris de novembre 2014 et avons empêché ainsi, le vote du programme « Tour Triangle 1 «  (Porte de Versailles à Paris 15e arrondissement), programme porté par la société Unibail-Rodamco et la Maire de Paris, et qui, de ce fait, a dû être abandonné. Malheureusement, le programme « Tour Triangle 2″ a été déposé en 2015, puis voté en Conseil de Paris en 2016 (trahison de certains élus), le Permis de Construire de ce nouveau programme (PC accordé le 28/04/2017) étant toujours en phase de recours contentieux au Tribunal Administratif de Paris.

- Nous avons procédé de la sorte au Conseil de Paris, pour aider l’association Respiration Paris 15 à préserver le Réservoir de Grenelle : cela c’est traduit par la mise en place d’un Schéma Directeur que la Maire de Paris a dû voter (!) en Conseil de Paris, pour éviter d’être mise en minorité et ridiculisée. Ainsi, le projet de construire des immeubles sociaux en lieu et place du Réservoir de Grenelle, a été abandonné…

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Associations ADAHPE, SOS PARIS, MONTS 14, ACTEVI … touche pas à mon ciel, Issy l’Écologie et JEUNES PARISIENS DE PARIS

L’association FNE s’est associée aux dernières procédures de recours contentieux d’associations du Collectif contre la Tour Triangle, recours contentieux contre le programme Tour Triangle 2

http://www.leparisien.fr/paris-75/paris-ils-disent-non-au-betonnage-de-menilmontant-07-10-2018-7913091.php

Publié dans Eric Azière, grands projets paris, spéculation immobilière paris, trahison politique, Valérie Nahmias | Laisser un commentaire

La construction de la Tour Triangle 2 à Paris 15 n’est pas pour demain !

Dans le cadre de la procédure contentieuse contre le Permis de Construire Tour Triangle 2, PC accordé par Madame Anne Hidalgo, Maire de Paris, le 28/04/2017, le Tribunal Administratif (ou TA) de Paris a rouvert la période d’ instruction, après avoir reçu les mémoires en réponse transmis par :

- Me Louis Cofflard, Avocat des associations ADAHPE, SOS Paris et de FNE (France Nature Environnement), membres du Collectif contre la Tour Triangle

- Me Sebastien Le Briero, Avocat de l’ association Monts 14 (également membre du Collectif), qui fait une intervention volontaire, celle-ci venant compléter le recours contentieux des trois autres associations

Avant la réception de ces 2 derniers mémoires, le TA avait programmé la clôture de l’instruction au 31/08/2018.

En raison de la réception des deux derniers mémoires de Me Cofflard et de Me Le Briero, le TA de Paris a décidé de reporter la date de clôture de la période d’ instruction au 1/12/18 pour permettre aux Avocats de la Mairie de Paris et d’ Unibail de répondre à leur tour. Il annonce que l’audience aura vraisemblablement lieu au cours 1er trimestre 2019.

Bien entendu, d’autres échanges de mémoires pourraient provoquer un nouveau report sur décision du TA.

Les travaux de la Tour Triangle ne sont donc pas pour demain

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ZAC Bercy-Charenton – Hidalgo poursuit la bétonisation de Paris

ZAC bercy charenton - 6 tours - Hidalgo

Le projet d’aménagement controversé de la ZAC Bercy-Charenton (Paris XIIème), prévoyant 6 tours dont 1 gratte-ciel, a été adopté à 3 voix près lors du Conseil de Paris du 2 juillet 2018.

Voici les résultats du vote et quelques hypothèses, car il s’agit d’un vote à bulletin secret :

Sur un effectif total de 163 Conseillers de Paris, il y eu 161 votants, dont 157 votes exprimés.
- POUR : 81 voix
- CONTRE : 76 voix

Compte-tenu des intentions de vote exprimées, dans la Presse notamment :
- Auraient voté POUR : les Socialistes, les Macronistes et les PCF
- Auraient voté CONTRE : LR, Les Ecologistes, UDI-MODEM, La France insoumise

Rappelons que la ZAC se trouve enclavée entre le périphérique,  l’échangeur de l’A4, les voies ferrées de Bercy-Charenton. 6 tours dont 1 gratte-ciel de 180 mètres de haut sont prévues. Un jardin de 2 hectares est prévu sur une surface totale de 80 hectares. Et les transports en commun sont absents. 

 

Liens utiles

20 Minutes : Paris: Densité, transports, hauteur des tours… La ZAC Bercy-Charenton fait débat

Collectif contre la Tour Triangle : Tour Triangle : plainte pour « délit de favoritisme » contre la Ville de Paris

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Projet urbain Maine-Montparnasse : lancement de la concertation

quartier maine-MontparnasseLa ville de Paris ainsi que les Maires des arrondissements impactés, souhaitent une profonde restructuration du quartier Maine-Montparnasse à Paris… Une réunion publique de concertation est programmée vendredi 25 mai à 18h, à Paris 15e .

Participez à la réunion publique sur le devenir du site !

Informations de la Mairie :
https://www.mairie15.paris.fr/actualites/projet-urbain-maine-montparnasse-lancement-de-la-concertation-882

 

Plan d’accès

plan acces réunion publique

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Pétition : Stop aux tours à Paris

petition stop tours parisNous relayons la pétition initiée par plusieurs associations notamment Monts 14, SOS Paris, association Sauvegarde et Mise en valeur du Paris historique, Vivre le Marais…

C’est ici : stopauxtoursaparis.fr/

Parce que nous refusons de densifier davantage Paris, une des villes les plus denses du monde. Ce dont nous avons besoin, ce sont de nouveaux espaces de respiration.

Parce qu’il faut laisser davantage d’espaces « non construits » à Paris. Parce que nous voulons aussi des lieux publics disponibles pour laisser libre cours à l’utilisation gratuite, populaire, ponctuelle et diverse.

Parce qu’il n’y a pas assez d’espaces verts à Paris.  Les bois, les jardins, les squares et espaces verts sont sur-occupés. Avec seulement 2,05m² par habitant.e Paris est l’une des métropoles où la nature en ville est la moins présente.

Parce que les tours n’aident pas à lutter contre l’étalement urbain. A l’échelle de l’agglomération, la construction de tours de bureaux dans Paris n’empêchera aucunement l’étalement urbain (phénomène de développement des surfaces urbanisées à la périphérie des villes) en grande couronne dû essentiellementà l’extension des zones d’habitat ou de commerces au détriment de terres agricoles.

A l’échelle de Paris, la construction de tours n’est pas contrebalancée par une protection accrue des espaces libres ou des espaces verts existants, bien au contraire.

Parce que les objectifs mis en avant pour construire des tours à Paris ne sont pas pertinents,  la hauteur semblant davantage le reflet d’une volonté de montrer son pouvoir que répondre à un souci de modernité, que l’image d’une ville tient fort heureusement à d’autres critères que la danse désordonnée de ses tours, que la spécificité de Paris tient à son bâti historique, son urbanisme de grande qualité, et son paysage longtemps homogène avec une hauteur limitée. S’aligner sur les villes qui courent après les tours, c’est banaliser Paris, c’est l’enlaidir, c’est abîmer son image et prendre le risque de faire fuir une partie de la population et, qui sait, progressivement les touristes.

Parce qu’il existe des solutions pour mieux répondre à la demande de logements dans Paris. Il y a trop de surfaces bâties non utilisées dans la capitale. La pénurie de logements disponibles est liée à une profonde transformation de l’usage des logements à Paris, avec la multiplication des résidences secondaires ou occasionnelles et de logements vacants.  Sans compter les plus de 800 000 m² de bureaux vides ! La priorité, ce n’est pas la construction de tours supplémentaires mais à l’utilisation rationnelle des bâtiments existants.

Parce que les tours ne créent pas de logements supplémentaires. La quasi-totalité des tours récentes ou envisagées à Paris prévoit des bureaux, des hôtels, quelques fois un petit équipement public (exigé par la Mairie de Paris) mais pas ou peu de logements, et encore moins de logements sociaux vu le prix de revient de la construction d’une tour.

Parce qu’il est inutile de construire des tours de bureaux pour développer prioritairement l’emploi à Paris, le nombre d’emplois à Paris étant très largement supérieur à la population active parisienne, la priorité est de créer des emplois là où les personnes habitent.

Parce que les tours ne sont JAMAIS écologiques. Si on les compare aux bâtis moins hauts, les tours ont un mauvais bilan carbone et énergétique pour leur construction, leur fonctionnement, et leur durée de vie. Sans oublier les nuisances sur leur environnement proche, comme les ombres des tours sur les bâtiments voisins.

Parce que les tours défigurent Paris ville plutôt basse. Les tours dérogent à cette volonté de maintenir cette harmonie paysagère tant prisée par les touristes du monde entier. Pour garder l’harmonie générale de Paris, les plafonds du Plan local d’urbanisme (PLU) hors dérogation soit 25m et 37m sont raisonnables

Parce que nous ne voulons pas d’un Paris « château fort ». Le projet est de construire des tours aux portes de Paris, comme si on devait recréer une frontière supplémentaire autour du Paris historique. A l’heure où nous voulons construire un grand Paris ouvert et accueillant, nous ne voulons pas de cette nouvelle frontière, même symbolique.

http://stopauxtoursaparis.fr/

 

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Tour Triangle : plainte pour « délit de favoritisme » contre la Ville de Paris

Les Associations du Collctif contre la Tour Triangle SOS Paris et ADHAPE ont saisi jeudi 1er mars le procureur de la République d’une plainte contre la Ville de Paris pour « délit de favoritisme », une plainte qui s’ajoute à des recours toujours en cours d’instruction. 

Reportage sur France 3

Dépêche AFP, 1er mars 2018

Deux associations d’opposants à la construction de la future tour Triangle ont saisi jeudi le procureur de la République d’une plainte contre la Ville de Paris pour « délit de favoritisme », une plainte qui s’ajoute à des recours toujours en cours d’instruction, a annoncé leur avocat Louis Cofflard.

Cette plainte au pénal a été déposée par les associations SOS Paris et ADHAPE (Association pour le Développement et l’Aménagement Harmonieux du Parc des Expositions et ses Environs)  [toutes deux membres du Collectif contre la tour Triangle NDLR}, a précisé Me Cofflard à l’AFP.

Selon les plaignants, la maire de Paris a accordé un bail à construction et un permis de construire « en l’absence de toute mise en concurrence », a indiqué l’avocat qui note que des équipements publics y seront construits et que la Ville sera propriétaire de la tour au terme d’un bail de 80 ans.

Il s’agit ainsi d’un marché public de travaux, et non un projet privé comme la mairie le soutient, affirme Me Cofflard qui estime qu’il y a là violation des dispositions règlementaires en la matière.

D’autres recours sont encore à l’instruction, dont un recours déposé le 4 octobre 2017 par trois associations (SOS Paris, FNE-IDF, ADHAPE) devant le tribunal administratif pour demander l’annulation du permis de construire du 28 avril 2017.
Le 5 février, ces trois associations et 10 élus écologistes du Conseil de Paris ont saisi le tribunal administratif de Paris d’une demande de résiliation judiciaire de la promesse de bail à construction.

Très contesté, cet édifice de 180 mètres de haut, signé les architectes suisses Herzog et de Meuron, doit être implanté porte de Versailles (XVe). Le projet de 42 étages comporte un hôtel quatre étoiles de 120 chambres avec un « sky bar », 2.200 mètres carrés d’espace de « coworking » et un équipement culturel de 540 m2.
La première pierre de la tour doit être posée avant 2020 pour une ouverture avant les jeux Olympiques en 2024.
ff/bpa/jcc

Liens : 

France 3 : Tour Triangle : nouvelle plainte contre la ville de Paris
Le Monde – Tour Triangle : dépôt d’une plainte pour « délit de favoritisme » contre la ville de Paris
Le Figaro – Tour Triangle à Paris : plainte pour « délit de favoritisme » contre la Ville

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